Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.inessens.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire

ASET, SAS au capital de 500 000 €
N° SIRET 403 533 680 000 27
Code APE 1812Z
N° de TVA intracommunautaire FR21403533680

BIDOIT, SAS au capital de 176 600 €
N° SIRET 905 520 169 000 20
Code APE 1812Z
N° de TVA intracommunautaire FR53905520169

RFB, SAS au capital de 260 000 €
N° SIRET 725 721 047 000 68
Code APE 1812Z
N° de TVA intracommunautaire FR93725721047

DIGIT LABELS, SAS au capital de 500 000 €
N° SIRET 810 781 849 000 23
Code APE 1812Z
N° de TVA intracommunautaire FR40810781849

Responsable de publication:
Christelle DUBOIS

Concepteurs

Studio web et mobile Slapp
https://slapp.me
19 Place de la Bourse
31000 Toulouse

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Mentions

En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez utiliser notre page « Nous contacter ».

L’éditeur consent à l’utilisateur le droit de consultation du site www.inessens.fr pour son usage strictement personnel et privé. Toute reproduction, rediffusion ou commercialisation totale ou partielle du contenu est interdite.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.inessens.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Inessens. Cependant, Inessens n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le sitewww.inessens.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.